Le domaine du Lavardin en Vendomois, Uchronie des Royaumes Renaissants (1451 - ?)
 
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 [Edict - Touraine] Charte nobiliaire

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LLyr di Maggio
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MessageSujet: [Edict - Touraine] Charte nobiliaire   Lun 15 Juin - 17:53

De la Noblesse de Touraine
Droits et Devoirs Nobiliaires


    Généralités
    • Définitions
      • La Noblesse constitue l’échelon social le plus haut en province de Touraine. De grands droits appellent donc de grands devoirs.
      • Le Duc régnant de Touraine est la personne qui représente la province. Il reste donc, par définition, la personne qui est à la tête de la noblesse de Touraine.
      • Le Régent de Touraine est la personne qui, en cas d’empêchement du Duc de Touraine à régner, légalement, sous couvert des Lois royales héraldiques, est amené après avoir fait son serment d’allégeance au Royaume de France (et à avoir reçu l’autorisation royale à la régence en contrepartie), à remplacer sur le trône de Touraine le susdit Duc régnant de Touraine.
      • La noblesse de Touraine est composée de toutes les personnes possédant un fief en Touraine, répertorié dans le nobiliaire de Touraine sis au Collège Royal Héraldique de France (Duché, vicomté, baronnie, Seigneurie de mérite, issues de mérite et/ou vénale).
      • Le Héraut d’armes de Touraine est officier royal, membre du collège royal Héraldique de France et a fait serment de veiller héraldiquement sur la marche héraldique de Touraine qu’il occupe afin d’aider, de conseiller et de veiller à la bonne marche de la Noblesse dans la Province. Il peut être remplacé en cas d’absence ou de vacation de charge par un des deux maréchaux d’armes de France ou exceptionnellement par un autre Héraut du Collège Royal héraldique de France.

    • Appellation
      • Noblesse de Mérite
        • On appelle Noblesse de mérite tous les nobles qui ont fief de mérite (Duché, vicomté, baronnie, seigneurie de mérite) octroyé en Province de Touraine.

      • Noblesse issus de Mérite
        • On appelle Noblesse issus de mérite tous les nobles anoblis par un noble de Touraine et qui ont comme fief seigneurial, un fief sis en Province de Touraine vassal du dit noble de mérite.

      • Noblesse Vénale
        • Faire appel aux bonnes volontés et aux deniers des grands bourgeois pour supporter le coût des réformes royales, en les récompenser par l’octroi d’une terre seigneuriale au titre et patente de "Récompense et mérite pour avoir oeuvrer pour la Touraine " est la définition de la noblesse vénale en Touraine.
        • La noblesse vénale est considérée comme noblesse du nobiliaire de la Touraine au sens où les fiefs seigneuriaux seront ceux affiliés, dépendants ou appartenant historiquement aux bonnes villes du Duché de Touraine (Tours, Chinon, Loches et Vendôme).
        • La Noblesse Vénale, tout comme la noblesse de Mérite et Issus de mérite, se doit aux notions d'allégeance, de droiture et du vivre noblement. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mêmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.
        • La Noblesse Vénale est non héréditaire, les titres et fiefs alloués ne sont pas transmissibles et reviennent de droit à la Touraine à la mort du noble vénal.

    Des Devoirs
    • De l’Allégeance
      • Le Noble se doit de renouveler bimestriellement (1 fois tous les deux mois) son allégeance au Duché au travers de son allégeance au régnant (duc), en lui jurant fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium).
      • Les nobles doivent l'allégeance à la province en laquelle ils tiennent leur fief. Adoncques ils vont par-devant le duc régnant en la dicte terre de Touraine, lequel, ayant été élu et ayant reconnu le Roy nôtre seigneur comme son suzerain légitime, les accueille et reçoit leur hommage et allégeance.

    • Du Vivre noblement
      • La noblesse de Touraine se doit de respecter les conditions du "vivre noblement" telles qu'édictées par l'Hérauderie de France.
      • Tout noble doit entretenir les terres qu’il a reçues en octroi au mieux de ses capacités. Laisser une de ses possessions terriennes en désuétude est considéré comme un affront au Duc régnant de Touraine par le peu de respect montré à la terre qui lui a été octroyée.

    • Du respect des Lois royales en matière de Noblesse
      • La Noblesse, compte tenu des avantages que lui confère ses titres et fiefs, est soumis aux lois royales héraldiques, à la Hérauderie de France et au Héraut de la Touraine dans l'octroi, la gestion et le conseil.

    • De la Guerre
      • Lorsque la Touraine est en guerre, les nobles n'appartenant pas à l'armée ou à la maréchaussée devront rejoindre l'armée de la ville où est sise leur résidence principale. Pour ce faire, ils se mettront en relation en salle des feudataires afin de s’organiser, sous les ordres du duc qui les répartira dans les lances sous son commandement.
      • Seul le Duc peut autoriser certains des nobles convoqués à ne pas rejoindre l'armée, pour des raisons pertinentes qui sont : Fonctions de Conseillers, maires (mais il est dans ces deux cas conseillé de remplacer le noble mobilisable), Vie à l'étranger sans possibilité de retour rapide, charges ecclésiastiques, royales ou ducales incompatibles avec l’exercice du métier des armes.
      • Concernant les nobles ne résidant plus en Touraine de façon permanente ou absents, ils seront représentés sur le champ de bataille par leurs vassaux, par eux nommé, de leur seigneurie sise en Touraine ou d’autres provinces le cas échéant. Celui-ci intégrera donc l'armée de Touraine et agira comme aurait agi le noble de Touraine concerné par l'appel.


    • Du respect des Termes de l’allégeance
      • Tout noble se doit de faire acte de présence aux manifestations, demandes d’aides et de conseils organisées par le Duc régnant pour lesquelles il a reçu invitation ou appel. L'absence est tolérée, sous réserve que le Duc régnant en ait été informé. (Exception faite des retraites spirituelles)
      • La noblesse de Touraine doit toujours répondre à un appel d’aide, de conseil ou de fidélité du Duc de Touraine, représentant élu de la province.

    Des Droits
      De par leur dignité et leur rang supérieur au tiers-état, la noblesse jouit de certains droits.

      • De la Justice
        • Du droit de Justice sur le Domaine d'Octroi
          Les nobles de mérite ont le droit de basse et moyenne justice au sein de leur domaine et pourront déléguer la basse justice à leurs vassaux le cas échéant. La haute Justice reste l'apanage de la Touraine, ainsi que la basse et moyenne justice hors domaine d'octroi et dans les bonnes Villes de la Provinces.
        • Du droit à la reconnaissance
          Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence à un noble serait passible de sanction.
        • De La différence de Sociale
          Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
          La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.


      • Du droit au Blason
        • Tout feudataire de Touraine a droit au port du blason couronné de sa plus haute distinction nobiliaire et représentant les fiefs qui lui ont été octroyés ainsi qu’éventuellement et de façon optionnel son blason familial.

      • Du droit au Scel
        • Tout feudataire de Touraine a droit à la possession d’un scel fabriqué par les artisans sigillants de la chapelle saint Antoine le Petit, siège du Collège héraldique de France afin de pouvoir contresigner documents, traités et testaments. Ce scel est à demander directement en alcôve de sigillographie de la Chapelle en fournissant blasonnement (de famille ou de fiefs) ainsi que la devise circulaire voulue.

      • Du droit au Cri d’armes et la Devise
        • Si la devise peut être portée par un membre de la roture, le Cri d’armes est l’apanage de la noblesse.
        • La devise se porte sous le blasonnement. Il n’est pas unique et donc peut être trouver/pris par plusieurs personnes.
        • Le cri d’armes se porte au dessus du blasonnement. Il est unique et possession du noble qui l’arbore. Utilisé comme cri de ralliement, de bataille ou d’honneur, le cri d’armes est relativement court.
        • Cri d’armes comme devise sont à demander au Héraut d’armes de la Province qui les archivera à des fins de conservation et d’informations.


    Des Sanctions
    • Tout noble qui ne remplirait pas ses devoirs perdrait les privilèges ci-dessus énoncés sans limite dans le temps, ainsi que l'accès à la salle des Feudataires de Touraine, organe représentatif de la noblesse de Touraine, pour une durée indéfini tant qu’il n’aura pas fait amende honorable ou du moins racheté sa faute.
    • Le Duc en place est la seule personne pouvant demander à ce qu’un noble soit destitué de ses privilèges, titres et terres pas la saisine du Tribunal héraldique et le montage d’un dossier en dérogeance.
    • Le collège Royale Héraldique de France est seul habilité à entériner la destitution d’un noble.
    • En matière judiciaire, le devoir d'exemplarité du noble fait que si jamais celui-ci venait à être condamné par la justice civile de la Province, il verrait la peine doublée par rapport à celle qui aurait été infligée à un roturier. Il est également susceptible de sanctions ultérieures de la Hérauderie, après passage devant le tribunal héraldique.

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MessageSujet: Re: [Edict - Touraine] Charte nobiliaire   Lun 15 Juin - 17:53


    De la salle des Feudataires
    • Constitution
      • La noblesse de Touraine se réunit au Conseil des Feudataires de Touraine au Château de Tours.
      • Le Conseil des Feudataires n’a qu’un avis consultatif sur les anoblissements proposés par le Duc à l'Hérauderie Royale et reconnaît la souveraineté de cette dernière quant à l’octroi final d’un titre de noblesse ou dans la gestion de la noblesse dans le Royaume de France et plus particulièrement en Touraine.

    • Membres
      • Feudataires de plein droits
        Sont membres de plein droit du conseil des Feudataires de Touraine. On nommera « feudataires de plein droits » ces nobles.
        • le Duc Régnant de Touraine ou, le cas échéant, en cas de régence légitime, le régent de Touraine.
        • les nobles possédant fief de mérite en Touraine.

      • Feudataires à droits restreints
        Sont membres sans possibilité de vote des patentes et autres sujets soumis à votes. On nommera « feudataires à droits restreints » ces nobles.
        • les seigneurs issus de mérites
        • les seigneurs vénaux
        • les conjoints
        • le héraut d'arme du Duché s'il n'est pas noble de mérite lui même

    • Tâches
        Du Duc Régnant ou du Régent de Touraine
        • En cas de régence, c'est le régent de Touraine qui dirige la noblesse de Touraine, en accord avec les Lois royales héraldiques.
        • Le Duc de Touraine est le seul a pourvoir faire demande d’anoblissement au mérite.
        • Le Duc régnant a la possibilité de mettre aux votes (consultative) les patentes qu'il désire proposer au Collège Héraldique de France.
        • Les demandes d'anoblissement ou de destitution, accompagnées d'un dossier explicatif, se font par le Duc de Touraine auprès de la Hérauderie de France via le Héraut de Touraine et sous couvert des Lois royales héraldiques en cours.

        Des Feudataires de plein droit
        • Du vote des patentes
          Les Feudataires de plein droit auront 1 (une) semaine ouvrée pour débattre et voter les patentes d’anoblissement proposées en salle des Feudataires par le Duc régnant ou avec son accord.
          Des lettres de soutien émanant des membres du Conseil des Feudataires pourront s’adjoindre aux patentes.
          Le résultat du vote est mis en guise d’information suite à la patente d'anoblissement proposée au collège royal héraldique de France comme information complémentaire.
          Le Conseil des Feudataires dispose d’un droit de veto concernant les patentes sur l’octroi des seigneuries de mérites à la condition de réunir lors du vote final un total de 2/3 de « non ».
        • Du vote des projets et lois
          Les Feudataires de plein droit auront 1 (une) semaine ouvrée pour débattre et voter des projets et lois soumis par le duc régnant de Touraine sous couvert de leur serment de Conseil.
        • Du plébiscite d’un régnant
          A l’issue d’un premier mandat qualifié de particulièrement brillant du Duc en exercice, le collège nobiliaire de la Touraine pourra monter un dossier auprès des Grands Feudataires soutenant l’octroi d’un Duché de retraite en lieu et place de la vicomté usuelle comme stipulé dans l’édit de la Hérauderie Royale de France.
        • Du devoir de conseil en général
          Il n’est pas interdit et même vivement conseillé aux feudataires de plein droit de proposer débat, projets et Lois dans le cadre de leur serment de vassalité dans le domaine du Conseil.

        Des Feudataires à droits restreints
        • Du débat des patentes, idées, projets et lois
          Les Feudataires à droits restreints auront 1 (une) semaine ouvrée pour débattre des patentes, idées, projets et lois qui sont proposées en salle des Feudataires par le Duc régnant ou avec son accord. Leurs opinions sont purement consultatives.
        • Du devoir de conseil en général
          Il n’est pas interdit et même vivement conseillé aux feudataires à droits restreints de proposer débats, projets et lois en accord avec leur suzerain.

        Du Héraut de la province au sein du Conseil des Feudataires
        • Le Héraut de Province est en charge de la bonne tenue des registres, entrées et sorties des feudataires au sein du Conseil des Feudataires.
        • Il veille aux respects des règles, lois et coutumes Héraldiques.
        • Il rappelle ces dernières au besoin et porte informations, conseils et aides, en accord avec les Lois royales héraldiques.

    • Participations
      • La participation est obligatoire et s’inscrit dans le cadre du devoir de conseil.
      • Une absence prolongée, injustifiée ou abusive (hors retraite spirituelle) pourra être considérée comme dérogeance par le Duc régnant de Touraine ; le noble encourrait les sanctions prévues par les lois héraldiques prévues à cet effet.

    • Délégation
        En cas d’indisponibilité d’un feudataire de plein droit, ce dernier peut voir ses droits délégués à l’une des personnes suivantes, si celle-ci est majeure :
      • son conjoint
      • l’un de ses enfants légitimes
      • l’un de ses vassaux

    • De l'évolution de la charte de la noblesse de Touraine
      • La présente charte peut être modifiée à la majorité absolue au sein du conseil des Feudataires sous réserve d’acception par le Collège héraldique de France des modifications apportées.

    Du regard du Héraut de Touraine et de la Hérauderie de France
    • La présente charte et tous ses articles ne pourront être modifiés sans l’accord du Collège royal héraldique de France ainsi que le contreseing du duc régnant de Touraine et du Héraut de la Province, comme garants des modifications apportées.


    A Tours,
    Le vingt septième jour du mois de décembre, de l'an mil quatre cent cinquante six,
    Grimberdine de Xanten, Duc de Touraine.


      Après consultation et validations de la Hérauderie royale de France
      Par le blancseing octroyé durant son absence par le Roy d'Armes de France en personne.


      Faict le XXe jour du Mois de Janvier 1457 sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Lévan le troisième de Normandie.



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