Le domaine du Lavardin en Vendomois, Uchronie des Royaumes Renaissants (1451 - ?)
 
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 [Ordre du Mérite] Périgord et de l'Angoumois

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Eléïce de Valten
Le Fabuleux Maurice et ses rongeurs savants
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MessageSujet: [Ordre du Mérite] Périgord et de l'Angoumois   Jeu 29 Mai - 18:11

Perigord-Angoumois - Ordre du Merite

Premiere publication à la hérauderie : septembre 1454
Derniere modification : 27 novembre 1460

Citation :






          Charte de L’Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois



    I. Introduction


    Art 1. But
    L'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois est la distinction la plus élevée du Comté.
    Il est destiné à récompenser les personnes ayant, par leurs mérites, contribué au développement du Périgord et de l’Angoumois.
    Toutes les décisions de l'Ordre sont publiées.

    Art 2. Obligation de résidence
    Nul ne peut être reçu dans l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois s'il ne réside à titre principal dans le Comté.
    En revanche un récipiendaire d'une décoration de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois peut quitter le Comté en la conservant.

    Art 3. Port de la décoration
    Les décorations sont de deux types : la médaille et le collier.

    Le port de la médaille est un choix personnel des membres.
    En revanche, le port du collier est vivement recommandé
    En outre, arborer une décoration indûment est strictement prohibé et pourra faire l'objet d'une action en justice.


    II. Des Classes & des Dignités


    Art 4. Des classes & dignités
    L'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois est composé de trois classes et de deux dignités :

    Classes:
    - L'Officier
    - Le Commandeur
    - Le Paladin

    Dignités :
    - Le Grand Chancelier
    - Le Grand-Maître


    Art 5. L'Officier de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    L'accès à l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois se fait à la classe d'Officier.
    Toutefois des nominations directes aux classes de Commandeur ou de Paladin sont possibles afin de récompenser des carrières hors du commun, tant par leur durée que par l'éminence des services rendus.

    Les nobles de mérite du Périgord et de l'Angoumois n'ayant pas hérité de leurs titres sont de plein droit Officiers de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Art 6. Le Commandeur de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    Les commandeurs de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois forment la catégorie intermédiaire entre celle d'Officier et de Paladin.
    Ils se composent notamment des titulaires des offices suivants :
    - Le Grand-Trésorier, responsable des finances de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    - Le Greffier, responsable des archives de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    - L'Intendant, responsable de l'organisation des banquets et aux festivités de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    - Le Héraut du Périgord et de l'Angoumois, responsable des cérémonies et de la comptabilisation des votes de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Devient de plein droit Commandeur de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois le Régent du comté qui a exercé ses fonctions pendant 6 semaines au moins.
    En outre, une personne particulièrement méritante peut être nommée directement Commandeur de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, à condition de recueillir une majorité spéciale des ¾ des voix du Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Sauf circonstances exceptionnelles et motivées sont également Commandeurs de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois les Cardinaux et Évêques résidant sur le territoire du Périgord et de l'Angoumois.

    Le nombre total de Commandeurs de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois ne peut toutefois pas être supérieur à la moitié du nombre d'Officiers de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Art 7. Le Paladin de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    Le Paladin est la classe le plus élevé au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
    Il est conféré de plein droit aux anciens régnants.
    Il peut être octroyé à titre exceptionnel pour toute personne particulièrement méritante, à condition de recueillir une majorité spéciale des ⅘ des voix du Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Art 8. Le Grand-Chancelier de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    Le Grand Chancelier est nommé par le Comte du Périgord-Angoumois parmi les Paladins résidant dans le Comté.
    Sous l'autorité du Comte et le cas échéant en suivant ses instructions, le Grand-Chancelier dirige les travaux du conseil de l'Ordre.
    Il relève directement du Comte, Grand-Maître de l'ordre, qui peut l'appeler à être entendu par le Conseil Comtal quand les intérêts de l'Ordre y sont évoqués.
    Il demeure en charge jusqu'à sa mort, sauf s'il est mis fin plus tôt à ses fonctions, par démission, révocation par le comte, destitution, établissement en dehors des frontières du comté, ou son remplacement par une décision prise à la majorité des ⅔ des voix du Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Art 9. Le Grand-Maître de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    Le Comte du Périgord-Angoumois en exercice est reconnu Grand-Maître de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois lors de sa cérémonie d'investiture.
    Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l'ordre.
    Il prend la présidence du conseil de l'ordre quand il le juge utile.
    Il obtient la classe de Paladin à l'issue de son mandat Comtal.


    III. De l'accession à l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois


    Art 10. De la Proposition de Dossier de Candidature
    Peuvent proposer des candidats à l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois :
    - Le Comte
    - Les Conseillers Comtaux Élus, dans leur sphère de compétence
    - Les Conseillers Comtaux Extraordinaires, dans leur sphère de compétence
    - Les Maires des Bonnes Villes du Périgord et de l'Angoumois après vote du conseil municipal
    - La Chambre de la Noblesse après vote des Nobles du Comté

    Art 11. Du dossier de candidature
    Sauf le cas du Comte qui peut nommer directement à l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, les candidatures se font sur dossier, examiné et voté par le Conseil de l'Ordre
    Ce dossier devra contenir et répertorier le parcours et les mérites du candidat proposé.

    Art 12. Du dépôt de dossier de candidature
    Le dossier de candidature complet doit être déposé au Greffe de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.


    IV. De la promotion au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois


    Art 13. Proposition du Grand Chancelier
    Le Grand Chancelier peut propose au Conseil de l'Ordre des promotions au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Art 14. Proposition du Comte
    Le Comte, Grand-Maître de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, peut proposer au Conseil de l'Ordre des promotions au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.


    V. Du Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois


    Art 15. De la Composition
    Le Conseil de l’Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois est composé de l'ensemble des récipiendaires de l'Ordre.

    Art 16. Du droit de Vote
    Seuls les membres de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois ayant leur résidence principale en Périgord ou en Angoumois au moment du lancement du vote peuvent y prendre part.

    Art 17. De la Pondération des Voix
    Les votes se répartissent selon les proportions suivantes :
    Un officier dispose d'une voix ;
    Un commandeur dispose de deux voix ;
    Un paladin dispose de trois voix ;
    Le Grand Chancelier dispose de quatre voix ;

    Art 18. Du Veto Comtal
    En tant que Grand-Maître de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, le Comte a un droit de veto sur toute décision prise au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
    Toute procédure ayant fait l'objet d'un veto comtal peut être réintroduite devant le Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
    Si une proposition recueille plus de deux vetos, ceux qui suivront devront impérativement être motivés.


    VI. Des Procédures Disciplinaires et de la Destitution de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois


    Art 19. De la perte de la qualité de titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
    Tout membre de l'Ordre du Mérite au sens large peut perdre sa qualité de titulaire d'une classe ou d'une dignité au sein de l'Ordre dans les cas suivants :
    - démission
    - destitution par le Conseil de l'Ordre
    - destitution par décret comtal
    - destitution de plein droit suite à une condamnation infamante par une juridiction comtale, royale ou ecclésiastique
    - décès

    Art 20. De la procédure disciplinaire
    La procédure disciplinaire est publique et est diligentée par un collège composé du Grand-Chancelier, du Greffier et de l'Intendant de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
    Le Héraut du Périgord et de l'Angoumois les assiste mais ne vote pas.

    En cas d'absence d'un membre du collège disciplinaire, les titulaires de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois éliront un remplaçant en leur sein.

    A l'issu des débats, le conseil disciplinaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois votera selon les règles normales en matière de vote, comme énoncé aux articles 15 et suivants.

    Art 21. Des actes contraires à l'honneur
    Le titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois ayant commis un acte contraire à l'honneur pourra être déchu de sa classe, de ses droits et des privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, après vote du conseil statuant à la majorité simple

    Art 22. Du Défaut d'Hommage
    Les nobles de mérite n'ayant pas effectué leur allégeance au Comte et au Comté peuvent être déchus de leur classes, droits et privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois sur simple demande du Comte.

    Art 23. De la Condamnation par la Justice Comtale
    Le titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois reconnu coupable de Trahison ou de Haute-Trahison envers le Comté du Périgord et de l'Angoumois est déchu de plein droit de sa classe, de ses droits et des privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Art 24. De la Condamnation par la Justice Royale
    Le titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois reconnu coupable de Trahison ou de Haute-Trahison envers le Royaume de France est déchu de plein droit de sa classe, de ses droits et des privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.

    Art 25. De la Condamnation par la Saincte Eglise
    Le titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois reconnu coupable de crime contre la foi, contre la Saincte Eglise Aristotélicienne ou Convaincu d'Hérésie, et dont l'infamie aura été reconnue par le conseil de l'Ordre du Mérite, est déchu de plein droit de sa classe, de ses droits et des privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.


    VII. Des Ornements


    Art 26. Du Paladin

    Collier : Médaille :

    Art 27. Du Commandeur

    Collier : Médaille :

    Art 28. De l'Officier

    Collier : Médaille :



    Car tel est nostre plaisir, ayant pour plus grande approbation & tesmoignage de cette nostre volonté, signé ladite Charte de nostre propre main, et afin que ce soit chose ferme & stable, auons à icelle fait mettre & apposer nostre Seel.

    Faict en notre castel de Périgueux, ce vingt-cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1460.





    Guillaume de Jeneffe
    Grand Escuyer de France



    Roi d'armes de France


_________________
Ab imo pectore - Encyclopédia Universalis, Volume I, II, III, IV et V.
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