Le domaine du Lavardin en Vendomois, Uchronie des Royaumes Renaissants (1451 - ?)
 
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 [Edict - Touraine] Noblesse vénale

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LLyr di Maggio
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MessageSujet: [Edict - Touraine] Noblesse vénale   Mar 18 Déc - 0:49

De la Noblesse Compensatoire de Touraine dicte "Vénale"


Article I
Du but de la création de la Noblesse Vénale
Faire appel aux bonnes volontés pour la dette du duché, et de les récompenser par une terre seigneuriale au titre et patente de "Récompense et mérite pour avoir oeuvrer pour la Touraine" affiliée à la Touraine amenant droicts et devoirs envers le Duché de Touraine.

Article 2
De la Position de la Noblesse Vénale
Le faict est que la Noblesse vénale/compensatoire est inférieur à celle dicte de Mérite et n'est composé que de Seigneurs et Dames.

Article 3
Du Nobiliaire
Ils sont considérés comme nobles du nobiliaire de Touraine au sens où les fiefs seigneuriaux seront ceux affiliés historiquement aux villes du Duché de Touraine (Tours, Chinon, Loches, Vendôme)

Article 4
De la possibilité de mariage noble
La Noblesse de vénale accède à la possibilité du mariage noble de la mesme manière que et les nobles issus du mérite Mérite et leurs seigneurs et dames affiliés.

Article 5
De l'allégeance
La Noblesse Vénale se devra comme tout noble du nobiliaire de porter son allégeance tous les deux mois auprès du duché de Touraine. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Article 6
Du vivre noblement
La Noblesse Vénale, tout comme la noblesse de Mérite, se doit au notion d'allégeance, de droiture et du vivre noblement. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Article 7
De la destitution
Considérant les devoirs et actes de la noblesse Vénale, elle est soumis au mesme reglement que la noblesse méritoire en terme de destitution. Le Duc en trone informant le Héraut de Touraine de cette procédure et des chefs d'accusation, permettant à ce dernier de faire acte et de mettre à jour le nobiliaire des fiefs seigneuriaux.

Article 8
Du blasonnement
La plupart de ses seigneuries n'ont pas de blasonnement fixé ce qui revient à dire que lors de l'achat de la seigneurie la personne peut y installer son blasonnement propre (dans les regles de l'art héraldiques) ou demander à les faire faire par le héraut de Touraine.

Ce blasonnement sera non couronné, et agréémenté d'un besan d'Or sur fond de Sinope en franc-canton afin de symboliser le faict compensatoire du dict fief.

Article 8
De la généalogie
La mise au nobiliaire de Touraine en guise de fief compensatoire ouvre les scessions généalogiques comme pour tout noble du nobiliaire (cf salle du Héraut dans ce chateau)

Article 9
De l'historicité
Le fief octroyé en compensation à une histoire réelle. Histoire qui sera fournie en chateau de Tours pour information.

Article 10
De la non héridité des fiefs
La Noblesse Vénale est non hériditaire les titres et fiefs achetés se sont pas transmissibles et reviennent de droit à la Touraine à la mort du noble Vénal.

Article 11
Du prix
Un fief étant d'une superficie appréciable, le prix de l'octroie et de l'accession à la noblesse Vénale est de 2500 ecus pieces.

Article 12
De l'octroie
Normallement reservé aux seuls tourangeaux, le duc en trone peut, avec l'accord de son conseil, décider de sa politique dans le domaine s'il ouvre ou non cette noblesse Vénale au non tourangeaux.

Article 13
Du regard du Héraut de Touraine et de la Hérauderie de France
La Noblesse Vénale, compte tenu des avantages que lui confrere ses titres et fiefs compensatoires, est soumis aux lois royales héraldiques, à la Hérauderie de France et au Héraut de Touraine dans l'octroi, la gestion et le conseil.

Une personne achetant un fief devra passer par le Héraut de Touraine afin de discuter de l'emplacement du dict fief et d'y recevoir les conseils de gestion et de vivre noblement dont il convient qu'il fasse preuve.

Article 14
Du futur
Rien n'empeche une personne ayant acheté le fief de faire de haults faicts pour la Touraine par la suite. Le Duc fera donc patente aupres de la hérauderie de France de cela et celle ci contresignera ou non l'annoblissement de la personne. Son fief siegneurial sera alors débarraser du besan en franc-canton la caracterisant et accrédité du terme baronnie et donc passé au rang méritoire (avec les avantages que cela procure : droit de passation d'héritage entre autre)

Contreseing Pour Action du conseil de Touraine et par autorisation du Duc de Touraine


Contreseing du Héraut d'Armes de Touraine
LLyr di Maggio et d'Astralgan
Premier Maistre d'Hostel du Roy
Maréchal d'Armes de France
Héraut et Connétable de Touraine


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